Peuples autochtones
Le titre de « Peuples autochtones » est devenu une catégorie démographique. Il a été appliqué aux personnes considérées comme des descendants directs des peuples précoloniaux des Amériques, de la Scandinavie, de l’Australie et de la Nouvelle-Zélande. Par exemple, les Amérindiens, les Inuits de l’Arctique, les Samis de Scandinavie, les peuples des forêts de l’Amazonie, les Australiens autochtones et les Maoris néo-zélandais.
Dans divers pays d’Afrique et d’Asie, les groupes ethniques minoritaires marginalisés, ayant une culture différente de la majorité de la population et ayant historiquement occupé des régions de terre, sont souvent décrits comme des populations tribales ou des peuples autochtones. Par exemple, les peuples pygmées d’Afrique centrale, les peuples San d’Afrique australe et les tribus montagnardes Karen de Thaïlande.
Les pays reconnaissant les peuples autochtones et utilisant ce terme, ou des termes connexes, comprennent :
- le Venezuela, le Pérou, la Colombie, le Chili et la Bolivie utilisent pueblos originarios : ce qui signifie « Premiers Peuples »
- Le Canada utilise le terme « Premières nations »
- Les États-Unis utilisent « Native American »
- Le Canada et l’Australie utilisent les « peuples aborigènes »
Les pays ne reconnaissant pas officiellement l’existence des peuples autochtones sont la Malaisie, la Chine et le Botswana. La Russie ne reconnaît que certains groupes en tant que peuples autochtones.
Il convient de comprendre que, comme toute communauté, les communautés autochtones peuvent ne pas être harmonieuses ou similaires. Leur diversité peut être caractérisée en termes de pouvoir, de connaissance et de richesse. Le conflit peut être considéré comme une interaction avec la vie et non pathologique.
Il est maintenant reconnu officiellement qu’aucune définition unique ne peut pleinement saisir la diversité des peuples autochtones. Cependant, les Nations Unies et d’autres organisations intergouvernementales régionales ont décrit diverses caractéristiques déterminantes des peuples autochtones :
- L’auto-identification en tant qu’indigène
- La continuité historique avec les sociétés pré-coloniales et/ou pré-colonisatrices
- Une expérience commune du colonialisme et de l’oppression
- Une occupation ou un lien fort avec des territoires spécifiques
- Des systèmes sociaux, économiques et politiques distincts
- Langue, culture et croyances distinctes des secteurs dominants de la société
- Résolus à maintenir et à reproduire leurs environnements ancestraux et leurs identités uniques
Droits internationaux pour les peuples autochtones
En réponse à la reconnaissance croissante que les peuples autochtones ont subi une marginalisation, une discrimination et des violations des droits de l’homme prolongées et continues, un ensemble de droits a été créé. Les principaux droits incluent :
- L’autodétermination
- Les terres, les territoires et les ressources
- Le maintien de leurs cultures, y compris du patrimoine culturel, et la reconnaissance de leurs identités, coutumes et leurs structures propres
- Leurs traditions spirituelles et leurs biens
- Être intérrogés pour obtenir leur CLIP dans les décisions pouvant les affecter et leur offrir un accès à des recours juridiques
La mesure dans laquelle les peuples autochtones sont légalement reconnus, la situation varie considérablement d’un pays à l’autre, le Rapporteur spécial de l’ONU a fait valoir que les États ont le devoir de véritablement consulter (p14) les peuples autochtones.
Le Rapporteur spécial de l’ONU a déclaré que la responsabilité d’une entreprise de respecter les droits humains , « s’étend au respect des normes internationales concernant les droits des peuples autochtones, en particulier celles énoncées dans la Déclaration des droits des peuples autochtones des Nations Unies et se rapporte à la conformité avec d’autres normes internationales relatives aux droits de l’Homme. »
Les sociétés membres de l’ICMM reconnaissent et respectent les droits des peuples autochtones même s’il n’y a pas de reconnaissance formelle de ces droits par un pays hôte ou s’il existe une différence entre les engagements internationaux d’un pays et sa législation nationale.
Les peuples autochtones et les mines
Les peuples autochtones ont un intérêt dans les projets miniers et métallurgiques pour plusieurs raisons :
- Ils peuvent avoir une forme de propriété ou de contrôle légalement reconnue sur les terres, les territoires et les ressources auxquels les sociétés minières souhaitent accéder, explorer ou exploiter.
- Ils peuvent être des propriétaires coutumiers de terres, de territoires et de ressources mais sans reconnaissance juridique
- Ils peuvent être des occupants ou des utilisateurs de terres, de territoires et de ressources en tant que propriétaires coutumiers ou en tant que personnes dont les terres coutumières sont ailleurs
- La terre peut contenir des sites, des objets ou des ressources d’importance culturelle et spirituelle/religieuse ; et/ou les paysages ont une signification particulière en raison de l’association, de la tradition ou des croyances
- Ils peuvent être des résidents d’une communauté affectée dont l’environnement social, économique et physique est ou sera affecté par l’exploitation minière et par les activités associées.
- Ils peuvent être des employés et/ou des fournisseurs des opérations minières et des bénéficiaires potentiels de taxes et de redevances.
Tout impact de l’exploitation minière sur les peuples autochtones peut les affecter positivement, négativement ou les deux à la fois. Table 1 (p19) montre un exemple de façons dont un projet minier peut causer un impact sur les peuples.
Lectures complémentaires :
- Étude sur la discrimination à l'égard des peuples autochtones - Jose Martínez Cobo, Rapporteur Spécial des Nations unies
- Convention de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) 169
- Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
- Travailler ensemble : Comment l'exploitation minière à grande échelle peut interagir avec les mineurs artisanaux et à petite échelle