Outil 4 – Un engagement cohérent avec les processus décisionnels des peuples autochtones
Dans de nombreuses régions, les peuples autochtones ont conservé certains aspects de leurs structures et de leurs processus traditionnels de prise de décisions. Ils doivent être utilisés autant que possible. Les normes internationales et les meilleures pratiques recommandent aux entreprises de reconnaître, de comprendre et de traiter les processus décisionnels traditionnels le plus tôt possible dans leurs relations avec les communautés autochtones. Identifier les principaux décideurs peut aider les entreprises à mieux comprendre les complications entre et au sein des communautés autochtones.
Guide d'étape
ÉTAPE
1
Comprendre les structures traditionnelles et identifier les décideurs
- Recherchez s’il existe des structures et des processus traditionnels de prise de décision déjà en place
- Effectuez de vastes consultations auprès des membres des communautés autochtones
- Discutez avec d’autres entreprises opérant ou ayant opéré dans la région
- Consultez les ONG, les universitaires, etc… qui connaissent bien la région
- Identifiez les décideurs clés
- Envisagez de demander des conseils professionnels à des experts tels que les anthropologues pour vous aider à comprendre les structures traditionnelles de prise de décision dans la région.
ÉTAPE
2
Question :
- Qui prend les décisions importantes au nom de la communauté ?
- Existe-t-il un organe décisionnel ou individuel reconnu ?
- Des processus formels sont-ils en place pour prendre une décision ? Si c’est oui, quels sont-ils ?
- Comment les litiges et les divergences d’opinions sont-ils gérés ?
ÉTAPE
3
Assurez l’inclusivité dans tous les processus décisionnels traditionnels
- Incluez toutes les voix de la communauté, en particulier celles des femmes et des jeunes
- Menez des enquêtes sur les besoins de la communauté et des études de base
- Organisez de petites discussions de groupe séparées et informelles
- Faites appel à des ONG ou à d’autres groupes connaissant la région pour obtenir la participation des groupes marginalisés
- Assurez-vous que les femmes autochtones décident comment et quand elles participent aux processus de prise de décision
- Expliquez aux décideurs traditionnels qu’il est important que l’entreprise comprenne parfaitement comment ses activités peuvent affecter tous les groupes communautaires
ÉTAPE
4
Documentez tous les processus et protocoles de consultation convenus pour chaque communauté autochtone potentiellement touchée.
- Créez un plan d’engagement qui devrait être revu et mis à jour régulièrement
- Reliez le plan d’engagement aux processus de gestion et de planification plus larges de l’opération
- Reliez-le également aux structures traditionnelles de l’entreprise et à ses projets futurs.
ÉTAPE
5
Si un accord sur les problèmes liés aux processus ne peut être atteint, documentez la justification et les mesures prises
ÉTAPE
6
Renforcez les capacités des organes décisionnels traditionnels
Les processus de prise de décision traditionnels peuvent être limités. Les chefs traditionnels peuvent ne pas avoir la capacité et les connaissances techniques nécessaires pour bien comprendre les problèmes complexes associés aux développements de projets miniers. Les entreprises devraient :
- Fournir une formation culturellement appropriée et des activités éducatives devraient être proposées aux chefs communautaires traditionnels
- Former les équipes de l’entreprise pour utiliser un langage simple et non technique lors de discussions sur des informations et des idées complexes
- Téléchargez le tableau 2 (p61), qui fournit une liste des aspects à prendre en compte
Lectures complémentaires :