Engagement et participation autochtone

Informations de base

Il est essentiel de comprendre le contexte local pour s’engager avec les peuples autochtones dès le début du projet. Les informations de base sont particulièrement importantes.

Les principes d’un bon engagement

Assurez-vous de l’inclusivité dès le début. Les entreprises doivent s’assurer que tous les membres de la communauté, y compris les femmes, les jeunes et les personnes âgées, sont consultés et que l’entreprise s’est engagée à agir de manière inclusive et non discriminatoire.

Premier contact

Les premières impressions comptent et donneront le ton à l’ensemble du projet. Les collaborateurs et les sous-traitants qui sont préparés, sensibles et respectueux de la culture des peuples autochtones peuvent constituer la base d’une relation solide. Des difficultés surviennent lorsque des entreprises :

• Entrent dans une zone spécifique sans demander l’autorisation
• Ne s’engagent pas largement et ne parviennent pas à expliquer ce qu’elles font et pourquoi
• Ne tiennent pas compte ou ignorent les coutumes locales

Implication des peuples autochtones dans la prise de décision

Un large soutien aux communautés est essentiel pour que les projets miniers soient développés avec succès.

• Les peuples autochtones doivent être impliqués et consentants dans les processus de prise de décision du projet
• Une compréhension commune des groupes autochtones touchés
• Un moyen efficace de s’assurer que les peuples autochtones sont informés et comprennent tous les impacts des projets miniers
• Les entreprises ont besoin de comprendre les processus et les structures de prise de décision locaux
• Des délais acceptables tout au long de la vie du projet doivent être convenus
• Les conditions d’un soutien communautaire continu doivent être convenues
• Enregistrement de tous les processus et décisions prises
• Un soutien aux communautés autochtones pour qu’elles puissent prendre part aux décisions doit être proposé, par exemple en donnant accès à des conseils d’experts indépendants, etc…

L’approche des membres du CIMM vis-à-vis du CLIP

L’approche des membres du ICMM vis-à-vis du CLIP vise à respecter les droits et les intérêts des peuples autochtones et à reconnaître le droit des États de prendre des décisions concernant le développement des ressources sur leur territoire. L’ICMM est d’avis que les projets miniers et métallurgiques fructueux nécessitent le soutien de toute une série de parties intéressées et concernées ; notamment les gouvernements et les communautés d’accueil. Le CLIP comprend un processus et un résultat. Grâce à ce processus, les peuples autochtones sont :

• Capables de prendre librement des décisions sans contrainte, intimidation ou manipulation
• Disposent de suffisamment de temps pour s’impliquer dans la prise de décision importante du projet
• Entièrement informés sur tous les aspects du projet, y compris les impacts potentiels et les avantages

Les peuples autochtones considèrent le CLIP comme :

• Un moyen de garantir le respect des droits de toutes les communautés et de tous les groupes constitués de peuples autochtones
• Un moyen de garantir le respect de leurs processus décisionnels et leur droit d’accepter ou de rejeter un projet
• Un principe de négociation de bonne foi sur la base du respect mutuel et de l’égalité
• Les peuples autochtones ont leur propre point de vue sur leurs droits. Ce dernier doit être pris en compte pour garantir que les résultats soient conformes à la déclaration de position du ICMM.

Perspectives intergouvernementales et gouvernementales sur le CLIP

La plupart des pays conservent la propriété des droits miniers et disposent du droit de prendre des décisions sur le développement des ressources conformément aux lois nationales.

• La Convention 169 de l’OIT est juridiquement contraignante pour les 22 pays ayant approuvé la convention
• La convention reconnaît la valeur culturelle et spirituelle que les peuples autochtones attachent à leurs terres ainsi que l’occupation et l’utilisation traditionnelles des terres en tant que fondement des droits sur les terres et les ressources.
• La convention oblige les États à consulter les peuples autochtones avant l’exploration ou l’exploitation des ressources souterraines
• La convention stipule que les peuples autochtones ne doivent pas être chassés de leurs terres. Lorsque la réinstallation est inévitable, cela doit être effectué avec leur consentement et leur participation au retour sur leurs terres dès que possible. Lorsque le consentement n’est pas obtenu, une réinstallation peut uniquement avoir lieu si les procédures établies par les lois nationales sont respectées.
• La DNUDPA reconnaît le CLIP comme un aspect du droit des peuples autochtones à la propriété, à leurs droits culturels et à leur droit à l’autodétermination

Les défis de l’engagement

Des défis se présenteront lors d’une collaboration avec les peuples autochtones, les plus courants étant les suivants :

• Gérer les mauvaises expériences préalables et les perceptions négatives
• Gérer les attentes de la communauté concernant les projets
• La langue et les autres défis de communication
• Garder l’accent sur l’engagement au fil du temps

Tool 5L’outil 5 fournit des informations pour gérer chacun de ces défis.