Guide de bonnes pratiques pour les peuples autochtones et les mines
Les sociétés minières qui adoptent de bonnes pratiques et répondent aux besoins des populations autochtones sont plus susceptibles de contribuer à des résultats durables et équitables, d’obtenir un soutien de la communauté, de jouir d’une bonne réputation et d’être considérées comme des entreprises responsables. Fait important, il est maintenant largement entendu que les entreprises ont la responsabilité de respecter les droits de l’Homme, y compris ceux des peuples autochtones.
Les entreprises responsables souhaitent éviter avoir un impact négatif sur les communautés et cherchent à laisser un héritage positif.
Ce guide et ses outils pratiques aident les entreprises à :
- Reconnaître et respecter le fait que les peuples autochtones ont des droits et des intérêts distincts
- Comprendre que, par la loi et / ou les coutumes, les peuples autochtones ont souvent une relation particulière avec la terre, les territoires et les ressources.
- Utiliser des formes d’engagements sensibles aux caractéristiques culturelles, par exemple les structures de gouvernance, les interactions et la prise de décision
- Comprendre que le consentement libre, préalable et éclairé doit être considéré comme un « principe à respecter dans toute la mesure du possible lors de la planification et de la mise en œuvre du développement »
- Traiter les problèmes nécessitant une attention particulière selon les intérêts et les droits des groupes autochtones
- Comprendre qu’historiquement, les peuples autochtones ont été désavantagés, discriminés et dépossédés de leurs terres. Ils sont plus susceptibles d’être exposés aux impacts négatifs des développements, en particulier ceux qui ont un impact négatif sur la culture et les ressources naturelles.
Les outils ont été divisés en quatre sections en fonction de leurs principales préoccupations : l’engagement et la participation des autochtones, la gestion des impacts, les accords et le traitement des réclamations.
Téléchargez du texte plus détaillé sur les outils et leurs utilisations.
Engagement et participation des autochtones
Le terme « engagement » fait référence aux interactions entre une entreprise, les communautés et les autres intervenants. Cet engagement doit se poursuivre de manière soutenue tout au long du cycle de vie du projet, du contact initial à la fermeture.
Cette section traite de :
- Comprendre le contexte local avant de s’engager avec les peuples autochtones
- La nécessité de maintenir et de mettre à jour les bases de connaissances
- Les principes d’un bon engagement tels qu’ils s’appliquent aux peuples autochtones
- Le principe du FPIC
- Implication dans la prise de décision
- Gestion du comportement du personnel et des sous-traitants
- Gestion des principaux problèmes
Gestion des impacts
Ces sections traitent des aspects pratiques de la gestion des impacts sur les peuples autochtones.
Les projets miniers peuvent avoir un impact sur les peuples autochtones de diverses manières, à la fois positives et négatives. Bien que l’impact environnemental, social ou économique global d’un projet ne soit pas toujours prévisible ou totalement atténué, il existe des mesures de base pour réduire les impacts négatifs et améliorer les résultats positifs à long terme pour les communautés.
Accords
Des accords à la fois forts mais souples avec les groupes autochtones sont mutuellement bénéfiques pour les entreprises et les communautés dans lesquelles elles opèrent. Les accords prévoient également un mécanisme de gouvernance pour définir les rôles et les responsabilités, ce qui peut favoriser l’engagement et le dialogue futur.
Cette section porte sur l’utilisation des accords négociés pour définir et réglementer les relations entre les sociétés minières et les communautés autochtones, notamment:
Gérer les litiges
Dans le cadre d’une bonne pratique d’engagement, les entreprises devraient rechercher un accord avec les groupes autochtones sur des processus et des structures efficaces pour prévenir, répondre et résoudre les préoccupations et les réclamations de la communauté.
Cette section présente :
- Pourquoi les mécanismes de réclamation sont importants
- Les sources de désaccord ou de conflit potentiel
- Comment concevoir et mettre en place un système de réclamation
- Les techniques pour résoudre les litiges et parvenir à un consensus durable
Lectures complémentaires :