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Traiter les litiges

Même avec les évaluations d’impact, les accords, les programmes d’engagement et les stratégies d’atténuation des risques les mieux conçus, des conflits peuvent toujours survenir, dans certains cas, avec une escalade rapide. La manière dont une entreprise minière anticipe et réagit peut être cruciale pour déterminer la qualité future des relations avec la communauté et, en fin de compte, l’aval social d’exploitation de l’entreprise.

Les attentes sont de plus en plus fortes envers les entreprises pour que celles-ci améliorent leur approche face aux litiges, aux plaintes et aux préoccupations de la communauté. Par conséquent, de nombreuses entreprises ont mis en place des mécanismes de règlement des litiges.

Les mécanismes de litiges

Les mécanismes liés aux litiges ou réclamations peuvent constituer un canal de communication respecté entre les entreprises et les populations locales en ce qui concerne les préoccupations. Ces mécanismes peuvent servir en tant que ou pour :

  • Outil pour renforcer la confiance et la compréhension des problèmes
  • Renforcer la confiance des parties prenantes
  • Aider à détecter les problèmes locaux à un stade précoce

Les bonnes pratiques pour les entreprises sont les suivantes :

  • Impliquer les communautés locales dans la conception et la mise en œuvre du mécanisme
  • Impliquer des tiers respectés dans la conception et la mise en œuvre du mécanisme
  • Envisager de mettre en place un processus de litige géré par un organe indépendant et respecté

Les sources de désaccord ou de conflit potentiel :

  • L’exploitation d’une mine sans un large soutien communautaire ou, le cas échéant, sans CLIP
  • Un processus d’engagement ou de prise de décision inadéquat
  • Une indemnisation inadéquate ou inéquitable pour les terres
  • Une distribution inéquitable des avantages
  • Des promesses non tenues et des attentes insatisfaites en matière d’avantages
  • Une incapacité à créer des possibilités d’emploi, de formation, d’approvisionnement ou de développement communautaire
  • Une absence de suivi des engagements dans un délai donné
  • Une dégradation de l’environnement
  • Une perturbation des services publics et du mode de vie
  • Une perte de moyens de subsistance
  • Un comportement inapproprié de l’employé ou du sous-traitant
  • Une violation des droits de l’homme
  • Une entorse sociale
  • Les litiges déjà déclarés en instance de règlement ou mal réglés
  • Un manque de respect envers les droits, la culture, l’histoire et la spiritualité des peuples autochtones
  • Des problèmes liés à l’accès et au contrôle des terres

Les meilleurs conseils :

Lectures complémentaires :