Outil 6 – Évitement et atténuation des impacts
Cet outil fournit des conseils de bonnes pratiques pour aider les entreprises à éviter/limiter les impacts négatifs stratégiques des projets miniers sur les populations autochtones.
Guide d'étape
ÉTAPE
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Lancez des études de base et des évaluations des impacts. Elles constituent le point de départ pour déterminer si les impacts existent et pour éviter et limiter les impacts sur une communauté.
ÉTAPE
2
Abordez les impacts négatifs des projets au stade de la conception, par exemple, le déplacement d’une route pour éviter d’endommager un site culturel ou la modification d’un aménagement de mine pour éviter que des personnes ne soient déplacées. Consultez le tableau 3 (p65) pour d’autres exemples.
ÉTAPE
3
Compensez pour limiter les impacts négatifs. Une indemnisation des peuples autochtones est généralement accordée lorsque :
- il y a un déplacement physique de personnes ou de communautés résidants sur des terrains possédés traditionnellement ou utilisés de manière coutumière
- il y a un déplacement économique, c’est-à-dire lorsqu’un projet perturbe leurs moyens de subsistance
- il y a des impacts négatifs sur le patrimoine culturel/li>
ÉTAPE
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Assurez-vous qu’une évaluation des impact est réalisée. Cela vous informera des impacts probables sur le patrimoine culturel des peuples autochtones. Dans certaines juridictions, des évaluations spécifiques de l’impact culturel sont requises par la loi
ÉTAPE
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Élaborez un plan de gestion du patrimoine culturel avant les activités du projet ou des changements importants, par exemple l’expansion des opérations. Le plan doit préserver à la fois le patrimoine culturel matériel et immatériel. Consultez le tableau 4 (p.66) qui présente les éléments d’un plan de gestion du patrimoine culturel
ÉTAPE
6
Consultez l’outil 8 (p.72) pour déterminer si un processus d’évaluation de l’impact culturel est nécessaire, ainsi que le plan de gestion du patrimoine culturel.
ÉTAPE
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Pour protéger des impacts négatifs sur l’environnement, établissez un partenariat avec la communauté autochtone pour identifier, planifier, limiter et surveiller les impacts. Envisagez de :
- inclure des membres de la communauté autochtone à des panels d’évaluation environnementale
- consulter largement la communauté autochtone pour comprendre leurs préoccupations
- inclure les peuples autochtones aux comités de surveillance environnementale et les impliquer dans la surveillance des activités relatives aux données, par exemple le relevé d’échantillons d’eau
- inclure les peuples autochtones dans des activités de réhabilitation de l’environnement, par exemple en trouvant et en préservant les fleurs indigènes, en gérant les feux et la faune.
Limitation de l’impact :
Lorsqu’elles tentent d’atténuer les impacts potentiels, les entreprises doivent considérer :
- toutes les stratégies, les processus et les actions qui doivent être renforcés et informés par les connaissances locales
- la contribution et la participation des peuples autochtones qui sont nécessaires pour identifier les problèmes et appliquer les réponses, un soutien doit également être proposé
- Si les entreprises identifient les impacts dès le départ et planifient les projets pour les éviter, il y aura moins de problèmes futurs
- Les stratégies doivent être soutenues par des plans d’action, il est nécessaire de préciser ce qui doit être fait, par qui et comment
- Un suivi et une évaluation pertinents des préoccupations des peuples autochtones doivent être effectués de façon continue
Déplacement physique :
Lorsque le déplacement de personnes ne peut être évité, l’IFC recommande :
- La nomination de collaborateurs ayant des connaissances et une expérience dans le domaine de la réinstallation et du déplacement. Demandez conseil à des experts, des conseillers autochtones et des chefs communautaires
- Développez un plan d’action de réinstallation, incluez le remplacement des terrains et des biens au coût total du marché local
- Proposez des options de réinstallation réalisables ou une compensation financière, une aide à la réinstallation et de nouveaux sites de peuplement qui améliorent les conditions de vie matérielles
- Proposez une compensation et un soutien aux personnes déplacées de manière à ce qu’elles bénéficient d’une meilleure vie
Déplacement économique :
Lorsqu’un projet perturbe leurs moyens de subsistance, mais que les personnes n’ont pas besoin d’être réinstallées, les entreprises doivent :
- développer un plan de restauration des moyens d’existence. Il doit être équitable, transparent et cohérent
- indemniser à hauteur des coûts de remplacement toutes les personnes perdant des biens, subissant des restrictions sur l’accès aux biens ou perdant leurs moyens de subsistance
- donner aux personnes l’occasion de retrouver des moyens de subsistance productifs et durables
Impacts sur le patrimoine culturel matériel :
lorsqu’un projet a des impacts négatifs sur le patrimoine culturel matériel, par exemple en cas de dommages sur l’art rupestre, des sites sacrés ou des tombes, les entreprises peuvent :
- offrir des mesures (compensations) pour protéger ou améliorer le patrimoine culturel convenu avec la communauté en guise de compensation
- fournir une compensation financière, cependant, soyez conscient de la possibilité que cela provoque un conflit intra-communautaire
Les meilleurs conseils :
Points clés pour l’élaboration d’un plan de gestion du patrimoine culturel :
- Les meilleurs plans sont élaborés entre l’entreprise et les groupes autochtones
- Fournissez des informations complètes et honnêtes sur les dommages, demandez conseil aux décideurs traditionnels et au gouvernement pour éviter ou limiter les dommages
- Envisagez de former et d’encadrer officiellement les peuples autochtones afin qu’ils puissent contribuer à la protection du patrimoine culturel
- Toute perturbation, dommage ou recours à des mesures de gestion de l’entreprise, telles que la compensation, doivent être pleinement discutés, négociés et approuvés par la communauté autochtone concernée.
Communauté, Économie, Environnement, Éthique professionnelle, Gestion, Restauration
Programme Martu Ranger en Australie occidentale
Accord axé sur le recrutement des autochtones, les emplois réels, la formation et le développement commercial
Communauté, Économie, Environnement, Éthique professionnelle, Gestion, Restauration
Respecter le patrimoine culturel des peuples autochtones
Élaborer un plan de gestion du patrimoine culturel pour préserver les matériaux du patrimoine culturel.
Lectures complémentaires :
- Lire le Guide d'évaluation et de gestion de l'impact sur les droits de l'homme (HRIAM), Washington, DC, IFC, 2010
- Les normes de performance de l'IFC, Note d'orientation 7, les peuples autochtones fournissent des suggestions sur le contenu du Plan des peuples autochtones.
- Les directives sur la Réinstallation involontaire de la Banque asiatique de Développement (1995) fournit des informations sur la manière dont les projets peuvent minimiser les impacts négatifs
- La Norme de performance 5 de l'IFC, Acquisition de terrains et réinstallation involontaire, fournit des directives sur la compensation et l'atténuation des impacts du déplacement
- Le chapitre 2 de Pourquoi les questions liées au patrimoine culturel (p.23) suggère un processus d'élaboration d'un plan de patrimoine culturel