Outil 12 : Évaluation de l’impact social et des opportunités
Évaluation de l’impact social et des opportunités (ÉISO) identifie les effets négatifs et positifs d’un projet. Une ÉISO révélera les effets positifs tout en aidant à juguler les influences négatives. Cet outil est plus performant quand on l’utilise après avoir terminé une étude sociale de base. Les renseignements fournis par les membres de la communauté et des autres parties prenantes sont grandement bénéfiques, révélant souvent des impacts ou des opportunités potentiels. Il est essentiel d’inclure spécifiquement les effets négatifs sur les femmes, les groupes vulnérables ou marginalisés.
Guide par étape
ÉTAPE
1
Examinez l’étude sociale de base (p136) : cherchez les inquiétudes et les opportunités (reportez-vous à l’outil 9 : le classement des opportunités de développement).
ÉTAPE
2
Évaluez les impacts et opportunités potentiels (p137) : Identifiez les domaines qui ont besoin de programmes de gestion d’impact et s’il existe des impacts cumulatifs dans les régions plus vastes du projet. Par exemple la poussière provenant des routes qui mènent à plusieurs projets d’exploitation minière distincts pourrait avoir un impact sanitaire grave sur l’environnement et sur la société.
ÉTAPE
3
Vous devez gérer (p136), voire atténuer les impacts identifiés tout en optimisant les opportunités.
ÉTAPE
4
Réévaluez les impacts et les opportunités en tenant compte des mesures de gestion proposées.
ÉTAPE
5
Collaborer avec les partenaires et la communauté sur les plans de développement (p136) participatifs qui abordent les programmes de priorité et d’atténuation d’impact.
ÉTAPE
6
Examinez régulièrement les mesures de gestion et les programmes. Reportez-vous aux outils 19 et 20 (p187) pour une liste des méthodes de suivi et d’évaluation.
ÉTAPE
7
Si des impacts cumulatifs sont susceptibles de se produire, vous devez au plus tôt mettre en œuvre une approche régionale de gestion en collaboration avec le gouvernement et les organismes civils. L’outil 1 vous aidera à identifier les parties prenantes et les partenaires avec qui collaborer (voir l’étude de cas ci-dessous).
Lectures complémentaires :
- Un exemple explicatif sur le cadre d’évaluation d’impact ; pertinent pour l’étape 2 (138)
- Module 5 de l'exploitation minière : Les partenariats pour le développement de la boîte à outils fournit des informations supplémentaires sur la mesure des contributions positives et négatives aux communautés
- Un exemple de tableau dressant les impacts/problèmes potentiels avant et après la mise en place de mesures d’atténuation (p140)
Communauté, Économie, Environnement, Éthique professionnelle, Gestion, Restauration
Contribuer à la santé de la communauté et à son développement économique par le biais de techniques agricoles bonifiées.
Grâce au programme de développement économique instauré par l’entreprise, les communautés locales vivant près de l’exploitation minière de cuivre à Las Bambas au Pérou bénéficient désormais de projets d’amélioration agricoles qui ont permis d’identifier, d’établir des priorités et de mettre en œuvre.
Sources:
Il existe de multiples références se rapportant aux ÉISO, et il s’agit souvent d’un processus très détaillé. Cet outil a pour objectif de donner les grandes lignes des processus plus vastes qui sont en jeu. Pour plus de détails, les sources suivantes seront utiles :
Aim for Human Rights, Guide to Corporate Human Rights Impact Assessment Tools, 2009.
La Banque asiatique de développement, Gender Checklist: Agriculture, 2006.
l’Institut danois des droits de l’homme, Human Rights Compliance Assessment (HRCA) Quick
Check, 2006.
L’ICMM, Good Practice Guidance on Health Impact Assessment, London, 2010.
L’IFC, Strategic Community Investment: A Good Practice Handbook for Companies Doing
Business in Emerging Markets, Washington DC, June 2010.
L’IFC, Strategic Community Investment: A Quick Guide, Highlights from IFC’s Good Practice Handbook, Washington DC,February 2010.
L’IFC, Guide to Human Rights Impact Assessment and Management, Washington DC, 2010.
L’IFC, Introduction to Health Impact Assessment, Washington DC, 2009.
L’IFC, Projects and People: A Handbook for Addressing Project-Induced In-Migration, Washington DC, December 2009.
L’IFC, Good Practice Note: Addressing the Social Dimensions of Private Sector Projects, Washington DC, 2003.
l’Association internationale pour l’évaluation d’impact (AIEI), IAIA website, 2012.
March, C., Smyth, I. and Mukhopadhyay, M., A Guide to Gender-Analysis Frameworks, Oxfam GB, Oxford, 1991.
Le Conseil australien de l’industrie minière, Socioeconomic Benefits and Impacts: An Assessment and Planning Toolkit. Canberra, 2010.
Oxfam Australia, Guide to gender impact assessment, Melbourne, 2009.
SIAhub, Social Impact Assessment website, 2012.