Élément 10 – Retrait

Le retrait (p. 59) survient lorsque la propriété, les responsabilités résiduelles et la responsabilité d’un ancien site minier peuvent être restituées à la juridiction correspondante ou au propriétaire initial, ou transférées à un tiers, une fois les activités de fermeture terminées et les conditions remplies fermeture de mine.

Si un entretien et une gestion continus sont nécessaires, la responsabilité de ceux-ci en vertu du retrait reviendrait également à la nouvelle partie responsable.

Bien que difficile en pratique, le retrait fait partie des objectifs de fermeture de nombreux sites miniers en exploitation et fermés.