Élément 8 – Plan d’exécution de la fermeture

Alors que le plan de fermeture décrit les actions qui seront menées dans le cadre de la mise en œuvre de la fermeture du site, un plan d’exécution de la fermeture (PEF) identifie les activités et les ressources nécessaires pendant la durée de vie de la mine pour soutenir la planification et la mise en œuvre de la fermeture.

Le PEF devrait établir des lignes d’autorité et des responsabilités claires pour la mise en œuvre des actions. La partie la plus détaillée du plan traitera des actions à court terme, en identifiant les besoins en termes de budget et de personnel.

Les tâches pourraient inclure :

  • Les études d’ingénierie, environnementales ou socio-économiques, les essais, les évaluations et la surveillance nécessaires pour combler les principales lacunes de la base de connaissances et déterminer les risques de fermeture et les mesures d’atténuation
  • La communication des stratégies/objectifs de fermeture afin que les parties prenantes principales soient informées et associées au processus
  • Les opportunités/activités de fermeture progressive
  • L’analyse des données de surveillance et d’inspection ; l’incorporation à la base de connaissances pour informer la planification de la fermeture à venir
  • La détermination de la nécessaire de disposer d’un plan de fermeture définitif exécutable

Les meilleurs conseils :

  • Des plans d’exécution peuvent être élaborés pour traiter les domaines spécifiques décrits dans Outil : Les modèles de domaines, tels que la législation applicable, les évaluations des risques, l’atténuation et l’utilisation des terres après la fermeture pour chaque domaine.

Outil : Documentation du plan de fermeture

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