Outil : Documentation du plan de fermeture
Le processus de planification de la fermeture doit être documenté dans un plan écrit officiel accompagné de documents justificatifs.
Cet outil fournit des instructions pour élaborer un plan de fermeture. Le plan de fermeture décrit les actions nécessaires à la fermeture du site.
Guide en plusieurs étapes
ÉTAPE
1
Assurez-vous que vous avez pris des mesures à court terme, en précisant les exigences en matière de budget et de personnel
ÉTAPE
2
Attribuez clairement les responsabilités et assurez-vous que les tâches sont terminées dans les délais convenus
ÉTAPE
3
Votre plan de fermeture doit établir une base définie pour l’estimation des coûts de fermeture, sur la base des coûts d’exécution des activités de fermeture. Téléchargez le tableau du contenu minimum recommandé pour le plan de fermeture (p. 126) et estimez le contenu requis pour votre plan
ÉTAPE
4
Téléchargez et évaluez le contenu du plan de fermeture supplémentaire pour le tableau des bonnes pratiques (p. 127) et ajoutez le contenu pertinent à votre plan
ÉTAPE
5
Les pratiques générales et réglementaires de l’industrie suggèrent une mise à jour du plan tous les trois à cinq ans – téléchargez les questions à poser lors de la mise à jour du plan de fermeture (p. 129) pour faciliter ce processus
Les quatre concepts d’un plan de fermeture :
- Contexte : informations décrivant la mine et l’environnement
- Vision: l’état final du site à la fermeture finale, étayé par des objectifs de fermeture plus spécifiques
- Activités de fermeture : le cœur du plan – les activités qui seront menées jusqu’à la fermeture
- Post-fermeture : ce qui sera effectué après la fermeture, y compris la surveillance, la maintenance, et les plans d’exploitation des terres après la fermeture et/ou le retrait
Mesures finales
Le plan de fermeture définitive est généralement généré à l’issue de l’exploitation minière. Une documentation supplémentaire relative à l’application du plan de fermeture est généralement nécessaire pendant et après la mise en œuvre des activités de fermeture définitive.
Dans l’idéal, les rapports de post-fermeture consigneront les progrès accomplis quant à la réalisation des critères de réussite, avec un rapport final sur la fermeture ou le retrait rendant compte de l’achèvement de la fermeture conformément aux critères préalablement convenus pour obtenir le déblocage du montant de la garantie financière et/ou se retirer du site.