Outil 5 – Évaluations des impacts environnementaux et sociaux
L’outil 5 permet de s’assurer que l’évaluation des impacts environnementaux et sociaux (EIES) des projets traite bien les problèmes liés à la biodiversité. Une EIES veille à ce que la biodiversité soit intégrée dans la planification du projet et la prise de décision. Elle s’assure également que toutes les interfaces environnementales et sociales pertinentes sont prises en compte. Peu d’exploitations disposent des compétences requises en interne pour entreprendre des études sur la biodiversité. Les sociétés doivent envisager de recruter des consultants, de consulter une organisation écologique ou de faire appel à un institut de recherche ou à une université.
Les résultats des évaluations, notamment des études de référence, doivent être communiqués aux personnes intéressées au cours du processus de consultation afin de faciliter les attentes des personnes intéressées, la transparence, et favoriser de bonnes relations.
Guide étape par étape
ÉTAPE
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ÉTAPE
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Parcourez chaque section de la liste de contrôle
ÉTAPE
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Reportez-vous aux pages 55 à 64 pour mieux comprendre les différents enjeux
ÉTAPE
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Lisez les études de cas pour comprendre la mise en pratique de la procédure
Niveaux et types d’impacts sur la biodiversité :
- Niveau de l’écosystème – un écosystème est touché dès lors que les activités d’un projet ont modifié la taille de l’habitat, la diversité ou la variation territoriale, ou que sa fonction ou ses services à long-terme sont modifiés.
- Niveau des espèces – on peut évaluer les impacts potentiels sur les espèces selon le nombre des différentes populations et l’importance interne, nationale ou locale que représente une espèce aux yeux des personnes intéressées.
- Niveau génétique : la diversité génétique est extrêmement difficile à évaluer. On procède donc en principe à une évaluation au niveau de l’écosystème ou des espèces.
Recours à une étude de référence détaillée dans laquelle :
D’après l’étude (p. 57):
- Les efforts initiaux visant à cartographier la biodiversité laissent subsister une incertitude quant à l’importance potentielle.
- Les terres affectées par l’exploitation ont clairement une valeur pour la biodiversité, mais se trouvent exposées à des menaces déjà présentes.
- Un travail supplémentaire sur le terrain pourrait aider à établir les modes d’utilisation et les valeurs que les communautés attribuent à la biodiversité.
- Les conditions d’obtention de permis propres à un projet déjà en place contiennent peu ou pas de dispositions touchant à la biodiversité.
- Les utilisations du sol après fermeture incluent de préférence la conservation de la biodiversité ou son amélioration, mais peu d’informations sont disponibles à ce sujet.
- Une exploitation avait eu des conséquences négatives involontaires sur la biodiversité.
Les meilleurs conseils :
À l’extérieur des zones protégées, mais au sein de zones dont la biodiversité a une importance claire, les sociétés minières qui recrutent un écologiste formé, doivent prendre en compte les points suivants :
- richesse des espèces et de l’habitat ;
- espèces endémiques ;
- espèces fondamentales ;
- rareté ;
- taille de l’habitat ;
- taille de la population ;
- fragilité ;
- valeur des services de l’écosystème.
Communauté, Économie, Environnement, Éthique professionnelle, Gestion, Restauration
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