Consultation collaborative : Expérience d’un examen technique indépendant des Premières Nations

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En 2010, Teck a pris des mesures préparatoires en vue de la réouverture de sa mine de charbon, Quintette, située dans le nord-est de la Colombie-Britannique, à environ 15 kilomètres au sud-est de Tumbler Ridge. Cela comprenait la soumission d’une demande conjointe d’autorisation auprès des organismes de réglementation faite le 31 mars 2012. Avant de présenter sa demande, Teck a mené des activités de mobilisation avec les Premières Nations et d’autres groupes autochtones dans le but d’inclure leurs intérêts et leurs préoccupations, directement au sein de leur demande. Au cours de cette période, un groupe de 8 signataires du Traité des Premières nations a exprimé son désir de mener en collaboration un examen indépendant de la demande conjointe de Quintette avec un soutien technique externe, processus similaire à ce qu’elles avaient précédemment entrepris avec une autre société minière opérant dans la région.

Teck a accepté de fournir un soutien pour une consultation qui serait choisie et directement gérée par les Premières Nations. Dans le cadre de ce processus de collaboration, les Premières Nations ont disposé de toute la capacité technique pour examiner la demande, ce qui a permis aux deux parties de se concentrer sur des solutions plutôt que sur ce qui constituait des impacts ou des sujets de préoccupation.

Des consultants externes ont travaillé avec les Premières Nations pour étudier les demandes et ont ensuite organisé les préoccupations et les intérêts en 15 disciplines, notamment la végétation, la faune, les eaux souterraines, la santé humaine et écologique, les effets cumulatifs et la remise en état. Teck et ses consultants ont travaillé directement avec les Premières Nations pour élaborer des réponses appropriées et les étapes suivantes relatives aux préoccupations et intérêts identifiés. Cela a démarré par des discussions techniques en face-à-face pour régler des problèmes plus simples tels que les erreurs de calcul et les sujets à clarifier. Des problèmes plus complexes, tels que les impacts potentiels sur la faune, ont été abordés lors d’ateliers avec des responsables des disciplines, des représentants des Premières Nations et Teck.

Ces ateliers ont mené à l’élaboration conjointe de 47 plans de travail, allant de la révision des prescriptions de remise en état de la végétation antérieure jusqu’à la perturbation à la réalisation d’un hivernage et de l’habitat des poissons. Certains de ces plans de travail visent à résoudre des problèmes qui ne relèvent pas de la sphère d’influence directe de Teck, tels que ceux liés aux effets cumulatifs dans la zone d’évaluation régionale. Dans ces cas, Teck a travaillé avec ses voisins régionaux pour s’acquitter des obligations du plan de travail en utilisant des accords de partage de données établis antérieurement et en identifiant les domaines de coopération entre les départements de l’environnement.

Avant la finalisation des plans de travail, ils ont été présentés aux membres de chaque Première Nation participante, accompagnés d’un résumé de l’ensemble de l’examen. L’ensemble du processus a duré 12 mois. La plupart des plans de travail ont été achevés avant que Quintette ne reçoive ses autorisations réglementaires et, au moment de la rédaction du présent document, un seul reste incomplet.

Certaines leçons ont également été tirées de l’expérience. Par exemple, bon nombre de problèmes et de préoccupations identifiés lors du processus auraient pu être évités si les Premières Nations avaient participé à la détermination de la base de référence au cours des premières étapes de la préparation de la demande. Il était également évident que l’importance de ces processus était de mettre en place une stratégie de continuité des représentants afin de se préparer à tout changement pouvant survenir dans la composition de l’équipe d’examen impliquée, en particulier pour les processus de plus longue durée.

Depuis que le processus s’est terminé, les organismes de vérification des Premières Nations et des provinces ont exprimé leur appréciation de l’efficacité de l’examen indépendant et du ton de la collaboration établi entre tous les intervenants. Ce sentiment a également été exprimé par ces mêmes groupes lors de nombreux événements de l’industrie, des réunions régionales et des rassemblements communautaires. Teck a profité de telles relations de travail fortes avec chacune des Premières Nations, reposant sur la confiance et le respect mutuel. La rigueur de l’examen a permis d’établir un niveau de confort et de confiance quant à l’acceptation du projet auprès des membres des communautés des Premières Nations.