Gérer les impacts de la réinstallation à Ahafo

Résumé

Un processus de réinstallation a été entrepris à la mine Ahafo de Newmont. À cause du profil démographique de la communauté (bon nombres de petits agriculteurs et quelques ménages vulnérables), l’entreprise s’est associée avec un ensemble d’organisations locales afin de développer un processus de réinstallation adapté.

Contexte et défi

La mine Ahafo de Newmont est située à environ 290 kilomètres au nord-ouest d’Accra. Avant le développement de la mine, qui abritait environ 500 familles, l’entreprise a mené une étude pour identifier s’il était possible ou non d’éviter le processus de réinstallation, qu’elle considérait comme un dernier recours. Toutefois, comme il n’y avait pas d’autres options viables, l’entreprise a établi un processus de réinstallation pour la communauté principalement agricole.

Réponse

Les négociations au nom de la communauté furent menées par un Comité de négociation de la réinstallation, qui comprenait des représentants de la communauté et des autorités traditionnelles. Via ce comité, certains membres de la communauté ont opté pour une indemnisation financière plutôt que pour une réinstallation. Le paiement était conditionnel à la preuve que les individus avaient des logements alternatifs pour se reloger.

Un groupe initial de 2200 personnes furent réinstallés dans deux nouveaux villages dans 400 maisons aménagées à cet effet au coût de 14 millions de dollars américains. Les maisons et les parcelles résidentielles étaient assorties d’un titre de propriété (des baux de 99 ans) ; c’était la première fois que ces familles possédaient de pareils titres de propriété sur les terres. Avant la réinstallation, les procédures traditionnelles de propriété les avaient empêchés d’être les propriétaires légaux de leurs maisons.

Les petites exploitations agricoles

Le problème principal soulevé par les communautés était la perte de terres, et par conséquent, de la possibilité de gagner leur vie. Des parcelles de remplacement furent octroyées aux résidents qui avaient perdu leur terrain résidentiel, et les agriculteurs dont les récoltes ont été perturbées reçurent une indemnisation financière. Il y eut quelques désaccords au sujet des prix payés pour les récoltes de cacao qui avaient été perturbées par la réinstallation. Face au problème, l’entreprise créa un « comité d’examen des récoltes » composé de membres de la communauté, des ONG, des autorités traditionnelles et des organismes gouvernementaux.

Il y eut aussi des désaccords sur le manque de compensation pour les terres en jachère. Bien qu’étant en conformité avec la loi ghanéenne en n’offrant pas d’indemnisation dans ce cas, l’entreprise a décidé d’explorer des mesures d’atténuation pour les individus qui avaient perdu de la terre en jachère.

Certaines personnes ont trouvé d’autres moyens de subsistance que l’agriculture, y compris des emplois à la mine, ou dans de petites entreprises fournissant la mine en biens et en services, mais il y avait des préoccupations concernant le manque d’opportunités d’emploi pour les jeunes. Pour résoudre le problème, l’entreprise a lancé un programme d’aménagement agricole et d’accès à la terre pour aider les agriculteurs à accroître la productivité de leurs récoltes.

Le programme offrait cinq mesures d’aide au secteur agricole, et une aide financière. Au départ le programme visait environ 4000 agriculteurs. Deux mille personnes se sont inscrits et 400 ont reçu de l’aide et ont donc pu commencer de nouvelles exploitations agricoles.

Résultats et leçons à tirer

L’entreprise a collaboré étroitement avec la communauté pendant le processus de réinstallation, s’appuyant, si nécessaire, sur de l’expertise externe, et a réagit rapidement et de manière efficace aux préoccupations soulevées en cours de route, et alla au-delà des obligations légales quand le besoin s’en est fait sentir. L’entreprise s’est assurée que non seulement la source principale d’emploi continue, mais qu’elle a été renforcée par suite de la réinstallation. En plus, l’entreprise s’est assurée que les populations vulnérables sont particulièrement soutenues pendant la réinstallation. Les documents d’information complets sur la réinstallation sont disponibles sur : www.newmont.com/africa/ahafo-ghana/public-disclosure-documents